Droits d’auteur pour les oeuvres protégées

Une troupe de théâtre amateur relaxée à Bourg, l’auteur d’une oeuvre à succès lui reprochait d’avoir joué sa pièce sans autorisation.

« Le quart d’heure gessien » est soulagé. Cette petite troupe de théâtre amateur a été lavée de toutes poursuites hier par le tribunal correctionnel de Bourg, qui a considéré que celle-ci avait démontré sa bonne foi. Les amateurs étaient assignés en justice par un auteur dramatique, Alil Vardar, qui leur reprochait d’avoir monté sans autorisation sa pièce « Le clan des divorcés ». « Le clan des divorcés » a son petit succès. Elle a fait 400 000 entrées depuis sa création en 2005 et son auteur la vend désormais aux troupes 15 000 euros par représentation. Jouée d’octobre à décembre 2008 par les théâtreux gessiens, elle aurait donc dû lui rapporter, dixit l’homme de l’art, les 260 000 euros qu’il réclamait à la troupe.
Mais le tribunal, au vu des explications des uns et des autres, a considéré que les amateurs avait notamment alerté à plusieurs reprises l’auteur, démontrant ainsi leur bonne foi.

Source : Le Progrès

Pour éviter ce genre de déboire,

visitez le site de la SACD, et en particulier la demande d’autorisation d’exploitation d’une eouvre protégée

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